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Décret n° 2023-757 portant promotion de Mlle SIRANSY Kouabla Liliane au grade A6 dans l'emploi de maître de Conférences.
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JO Ordinaire N° 2024-026
du 28 mars 2024
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Décret n°2023-723 instituant un système national de traçabilité du Café-Cacao.
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JO Special N° 2023-014
du 17 oct. 2023
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Décret n°2023-724 portant attribution d'un permis de recherche, valable pour le lithium, à la société « MILLENIUM RESOURCES CI SARL » dans les départements d'Agboville et de Tiassalé
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JO Ordinaire N° 2024-028
du 04 avr. 2024
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Décret n° 2023-735 portant nomination de M. LY Djérou Robert, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d'Ivoire près la République du Salvador, avec résidence à Mexico, aux États-unis du Mexique.
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JO Ordinaire N° 2024-030
du 11 avr. 2024
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Décret n° 2023-725 portant attribution d'un permis de recherche, valable pour le Lithium, à la société « MILLENIUM RESOURCES CI SARL », dans les départements d'Agboville, de Tiassalé et de M'Batto
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JO Ordinaire N° 2024-025
du 25 mars 2024
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Décret n° 2023-726 portant déclaration d'utilité publique des sites affectés à la réalisation de projets de production et de transport d'énergie électrique à Taabo, Kossou, Bouaké, Adzopé, Abobo, Anyama, Yopougon, Songon, Boundiali, Tengrela, Katiola, Kong, Bondoukou, Touba, Laboa, Tongon, Ferkes- sédougou, Odienné et Soubré.
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JO Ordinaire N° 2024-025
du 25 mars 2024
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Décret n° 2023-727 portant suspension de l'expor- tation de la ferraille, des sous-produits ferreux, de la fonte, des déchets et débris d'aluminium.
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JO Ordinaire N° 2024-025
du 25 mars 2024
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Décret n° 2023-728 portant création de l'Agro- Forêt de SCIO dans les régions du Cavally et du Guémon.
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JO Ordinaire N° 2024-025
du 25 mars 2024
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Décret n° 2023-729 portant création de l'Agro-Forêt de la Haute-Dodo.
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JO Ordinaire N° 2024-025
du 25 mars 2024
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Décret n° 2023-730 portant création de l'Agro-Forêt des Rapides-Grah dans les régions de San Pedro et de la Nawa.
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JO Ordinaire N° 2024-025
du 25 mars 2024
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Décret n° 2023-731 portant création de la réserve naturelle du Cavally.
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JO Ordinaire N° 2024-031
du 15 avr. 2024
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Décret n° 2023-732 portant création, attributions, organisation et fonctionnement de l'Agence nationale d'Assurance Qualité de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
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JO Ordinaire N° 2024-031
du 15 avr. 2024
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Décret n° 2023-733 portant approbation du plan d'aménagement et de gestion intégrée du Littoral
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JO Ordinaire N° 2024-031
du 15 avr. 2024
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Décret n° 2023-734 déterminant les modalités de mise en œuvre des instruments de protection définies à l'article 6 de la loi n° 2017-378 du 2 juin 2017 relative à l'aménagement, à la protection et à la gestion intégrée du littoral.
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JO Ordinaire N° 2024-031
du 15 avr. 2024
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écret n° 2023-735 portant nomination de M. LY Djérou Robert, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République de Côte d'Ivoire près la République du Salvador, avec résidence à Mexico, aux États-unis du Mexique.
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JO Ordinaire N° 2024-026
du 28 mars 2024
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