3 actes(s)
16 texte(s)
27 mai 2024
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JOURNAUX OFFICIELS · CÔTE D'IVOIRE · APERÇU NON OFFICIEL
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© Secrétariat Général du Gouvernement — République de Côte d'Ivoire.
Sommaire des actes
Actes Présidentiels - Partie Officielle
(8 texte(s))
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION SSOCIATION N° 057/RM/D.Bfle/SG2/DAG-1
DÉCRET n° 2023-1007 du 20 décembre 2023 fixant les modalités de règlement amiable des conflits entre agriculteurs et éleveurs.
ÉCRET n° 2023-1009 du 20 décembre 2023 portant attributions, organisation et fonctionnement de l'Observatoire de la Solidarité et de la Cohésion sociale.
BANQUE CENTRALE DES ÉTATS DE L'AFRIQUE DE L'OUEST - États financiers arrêtés au 30/06/2022 1399
BANQUE CENTRALE DES ÉTATS DE I'AFRIQUE DE L'OUEST ÉTABLISSEMENT : ALIOS FINANCE ÉTATS FINANCIERS Destinés à la publication Date d'arrêté: 31/12/2021 BILAN ET HORS BILAN AU 31/12/2021 (en millions de E CEA)
ÉTABLISSEMENT : ALIOS FINANCE ETATS FINANCIERS Destinés à la publication Date d'arrêté: 31/12/2021 COMPTE DE RESULTAT SOLDES INTERMÉDIAIRES DE GESTION AU 31/12/2021 (en millions F CFA)
ÉTABLISSEMENT : BBG-CI ÉTATS FINANCIERS Destinés à la publication Date d'arrêté: 31/12/2021 BILAN ET HORS BILAN AU 31/12/2021
ÉTABLISSEMENT : BOA-CI ÉTATS FINANCIERS Destinés à la publication Date d'arrêté: 31/12/2021 COMPTE DE RÉSULTAT SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION AU 31/12/2021
Textes Publiés à Titre d'information - Partie Officielle
(0 texte(s))
Aucun texte indexé dans cette rubrique
Partie Non Officielle
(8 texte(s))
AVIS D'ENQUÊTE D'OPINION PUBLIQUE UAN Jeremie Alfred, maire de la commune d'Aboisso a porter à la connaissance du public, qu'une enquête d'opinion ne durée de trente jours allant du 10 décembre 2023 au
IS D'ENQUÊTE DE COMMODO ET INCOMMODO N° 299/RM/DB/SP-ANDE
AVIS D'ENQUÊTE DE COMMODO ET INCOMMODO N° 301/RM/DB/SP-ANDE
AVIS D'ENQUÊTE DE COMMODO ET INCOMMODO N° 300/RM/DB/SP-ANDE
RÉCÉPISSE DE DÉCLARATION D'ASSOCIATION N° 067/P.BKE/CAB le la région de Béké, préfet du département de
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL N° 84 2023 000 17 0
AVIS D'ENQUÊTE DE COMMODO ET INCOMMODO N° 424/SP-BROF/DOM s le cadre de la demande de signature d'une convention tripartite
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL N° 07 2022 000 097
JO Ordinaire
N° 2024-043 / 2024
Numéro
2024-043
Date
27 mai 2024
Type
Ordinaire
Actes
3
Textes officiels indexés
16