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44 texte(s)
11 janvier 2024
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JOURNAUX OFFICIELS · CÔTE D'IVOIRE · APERÇU NON OFFICIEL
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© Secrétariat Général du Gouvernement — République de Côte d'Ivoire.
Sommaire des actes
Actes Présidentiels - Partie Officielle
(14 texte(s))
DÉCRET n° 2022-902 du 29 novembre 2022 portant nomination, à titre exceptionnel, de Mlle M'BO Chidjè Larissa Désirée dans l'emploi d'attaché administratif, grade A3.
DÉCRET n° 2022-932 du 30 novembre 2022 portant promotion de M. SAMBA Mamadou au grade A6 dans l'emploi de maître de Conférences.
DÉCRET n° 2022-933 du 30 novembre 2022 portant promotion de M. AYÉ Yikpé Denis au grade A6 dans l'emploi de maître de Conférences.
DÉCRET n° 2022-917 du 30 novembre 2022 portant attribution d'un permis de recherche, valable pour l'or, à la société « MANAS CÔTE D'IVOIRE SARL, en abrégé MANAS CI SARL », dans les départements de M'Bengué et Ouangolodougou.
DÉCRET n° 2022-922 du 30 novembre 2022 portant nomination, du directeur général de l'Agence de Promotion des Exportations de Côte d'Ivoire, dénommée « Agence Côte d'Ivoire Export ».
DÉCRET n° 2022-928 du 30 novembre 2022 portant promotion de Mlle ANZOUAN Kacou Evelyne Reine Marguerite Anoumon au grade A6 dans l'emploi de maître de Conférences.
DÉCRET n° 2022-929 du 30 novembre 2022 portant promotion de Mme BOSSON nee VANGA Abo Henriette, au grade A6 dans l'emploi de maître de Conférences
DÉCRET n° 2022-930 du 30 novembre 2022 portant promotion de Mme KONAN née ATTIA Akissi Régine au grade A6 dans l'emploi de maître de Conférences
DÉCRET n° 2022-931 du 30 novembre 2022 portant promotion de Mme ANY-GRAH née AKA Armelle Adjoua Sandrine au grade A6 dans l'emploi de maître de Conférences.
DÉCRET n° 2022-903 du 29 novembre 2022 portant nomination, à titre exceptionnel, de M. ASSEZO Kouao Florent dans l'emploi d'attaché administratif, grade A3
DÉCRET n° 2022-904 du 29 novembre 2022 portant nomination, à titre exceptionnel, de Mlle N'CHO Agathe Aurélie dans l'emploi d'attaché administratif, grade A3
DÉCRET n° 2022-905 du 29 novembre 2022 portant nomination, à titre exceptionnel, de Mme YAO-YAO Marie Michelle Hago Fatou épse SIDIBE, dans l'emploi d'attaché des Ressources, humaines, grade A3.
DÉCRET n° 2022-906 du 29 novembre 2022 portant nomination, à titre exceptionnel, de Mlle BA Fatoumata Watt, dans l'emploi d'assistant comptable, grade B3.
DÉCRET n° 2022-907 du 29 novembre 2022 portant nomination, à titre exceptionnel, de M. COULIBALY Namogo Daouda, dans l'emploi d'assistant comptable, grade B3
Actes du Gouvernement - Partie Officielle
(2 texte(s))
ARRÊTÉ n° 14-3979/MCLAU/DGUF/DDU/COD-AS/AMPC accordant à M. BOURGI Ali, 18 B.P. 2771 Abidjan 18, la concession définitive du lot n° 2378 de l'îlot n° 312, du lotissement d'« ABOUABOU DJIGBO KAMON », commune de Port-Bouët, titre foncier n° 200 515 de la circonscription foncière de Port-Bouët.
ARRÊTÉ n° 14-3613/MCLAU/DGUF/DDU/COD-AS/NAI accordant à M. BOURGI Nayef, 18 B.P. 2771 Abidjan 18, la concession définitive du lot n° 2376 de l'îlot n° 312, du lotissement d'« ABOUABOU DJIGBO KAMON », commune de Port-Bouët, titre foncier n° 200 449 de la circonscription foncière de Port-Bouët.
Partie Non Officielle
(28 texte(s))
ARRÊTÉ n° 16-229 /MEMIS/MCU/DD-GBM accordant à M. BERRÉBI Claude Charles Élie, la concession définitive des lots n°% 3878 à 3894, îlot n° 375 du lotissement de « CITÉ DE LA PAIX », commune de Grand-Bassam, objet du titre foncier n° 5674 de la circonscription foncière de Bassam
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL N° 38-2023-000 030
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL N° 84-2022-000-057
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL N° 31 2023 000 002
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL N° 30-2023-000 001
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL N° 56-2021-000-027
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER D'ASSOCIATION N° 2030/PA/SG/D1
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'ASSOCIATION N° 1929/MIS/DGAT/DAG/SDVA
RECEPISSE DE DECLARATION D'ASSOCIATION N° 1707/MIS/DGAT/DAG/SDVA
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'ASSOCIATION N° 1701/MIS/DGAT/DAG/SDVA
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'ASSOCIATION N° 1653/MIS/DGAT/DAG/SDVA
ARRÊTE n° 1119-2022/MIS/MCLU/S-BO accordant à M. SINAN Komenan Issouf, la concession définitive du lot n° 1085 îlot n° 98, d'une superficie de 500 m2, du lotissement dénommé « CITÉ LYS-MARIE », commune de Bonoua, objet du titre foncier n° 21377 de la circonscription foncière de Grand- Bassam.
ARRÊTE n° 1124-2022/MIS/MCLU/S-BO du 19 juillet 2022 accordant à M. SINAN Komenan Issouf, la concession définitive du lot n° 1083 ilot n° 98, d'une superficie de 500 m2, du lotissement dénommé « CITÉ LYS-MARIE », commune de Bonoua, objet du titre foncier n° 21376 de la circons- cription foncière de Grand-Bassam.
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION n° 027/PS-CAB 2022 portant modification de la dénomination de l'association dénommée : « CASYFOOT FC »
DÉCLARATION DE CONSTITUTION DE PERSONNE MORALE Renseignements relatifs à la personne morale
DECLARATION DE CONSTITUTION DE PERSONNE MORALE Renseignements relatifs à la personne morale Dénomination
DECLARATION DE CONSTITUTION DE PERSONNE MORALE Renseignements relatifs à la personne morale Dénomination
DÉCLARATION DE CONSTITUTION DE PERSONNE MORALE Renseignements relatifs à la personne morale CI-BFL-2021 B009
DÉCLARATION DE CONSTITUTION DE PERSONNE MORALE Renseignements relatifs à la personne morale CI-DIV-21-Co-013
DÉCLARATION DE MODIFICATION RELATIVE A LA PERSONNE MORALE La personne morale modifiée : RCCM : CI-ABJ-03-2018-B12-19439
DÉCLARATION DE CONSTITUTION DE PERSONNE MORALE Renseignements relatifs à la personne morale CI-ABJ-2020-B-12150
DECLARATION DE CONSTITUTION DE PERSONNE MORALE Renseignements relatifs à la personne morale Dénomination
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL N° 09 2018 000 019
DÉCLARATION DE CONSTITUTION DE PERSONNE MORALE Renseignements relatifs à la personne morale Dénomination : Société coopérative de l'Agriculture et des Pêches de la Région d'Abidjan
ARRÊTÉ n° 16-228 /MEMIS/MCU/DD-GBM accordant à M. BERREBI Claude Charles Élie, la concession définitive des lots n°s 3861 à 3877, îlot n° 374, du lotissement de « CITÉ DE LA PAIX», commune de Grand-Bassam, objet du titre foncier n° 5673 de la circonscription foncière de Bassam
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'ASSOCIATION N° 547/INT/DGAT/DAG/SDVA
Étude de Me KRAMO SIMPLICE KOUAKOU Notaire
Étude de Me KRAMO SIMPLICE KOUAKOU Notaire
JO Ordinaire
N° 2024-004 / 2024
Numéro
2024-004
Date
11 janv. 2024
Type
Ordinaire
Actes
3
Textes officiels indexés
44