4 actes(s)
25 texte(s)
14 mars 2024
Aperçu — Page 1 sur 25+
JOURNAUX OFFICIELS · CÔTE D'IVOIRE · APERÇU NON OFFICIEL
· JOURNAUX OFFICIELS · CÔTE D'IVOIRE · APERÇU NON OFFICIEL
Page 1 / aperçu
Accédez au document complet en obtenant un code d'accès
Accéder au document complet — 100 FCFA
Paiement sécurisé · Accès immédiat · 7 jours
L'aperçu ci-dessus est fourni à titre informatif uniquement. La reproduction, la distribution
ou l'utilisation non autorisée du contenu des Journaux Officiels est interdite.
© Secrétariat Général du Gouvernement — République de Côte d'Ivoire.
Sommaire des actes
Actes Présidentiels - Partie Officielle
(3 texte(s))
Décret n°2023-660 portant création, attributions, organisation et fonctionnement des Écoles doctorales en Côte d'Ivoire.
Décret n°2023-664 portant attributions, organisation et fonctionnement de l'Université de Man.
Décret n°2023-665 portant attributions, organisation et fonctionnement de l'Université de San Pedro.
Actes du Gouvernement - Partie Officielle
(9 texte(s))
Arrêté n°20-01265/MCLU/DGUF/DDU/COD- AE1/TBT accordant à la SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIERE « SCI KELAGNON »,05 BP 2605 Abidjan 05, la concession définitive du lot n°360 de l'îlot n°44, d'une superficie de 972 m2, du lotissement « DJOROGOBITÉ 1 », commune de Cocody, objet du titre foncier n ° 205 244 de la circonscription foncière de Cocody.
Arrêté n°20-01278/MCLU/DGUF/DDU/COD- AE1/GBA accordant à Mme DIALLO Fanta épse KONÉ, CP 11 BP 167 Abidjan 11, la concession définitive du lot n° 1348 de l'îlot n° 133, d'une superficie de 600 m2, du lotissement « DJOROGO- BITÉ 1 », commune de Cocody, objet du titre foncier n° 211 829 de la circonscription foncière de Cocody.
Arrêté n°20-00748/MCLU/DGUF/DDU/COD- AS/KAJ1 accordant à Mme KAMAGATÉ Anzata, BP 172 Bonoua, la concession définitive du lot n° 21 de l'îlot n° 4, d'une superficie de 139 m2, du lotissement « KOUMASSI NORD-EST QUARTIER HOUPHOUET BOIGNY », commune de Koumassi, objet du titre foncier n° 127 786 de la cir-conscription foncière de Koumassi.
Arrêté n°19-02701/MCLU/DGUF/DDU/COD- AE1/GBA accordant à M. Karim DIBOUSSE, 03 BP 1243 Abidjan 03, la concession définitive du lot n° 1019 de l'îlot n° 112, d'une superficie de 300 m2, du lotissement « WILLIAMSVILLE NORD COM- PLÉMENTAIRE SUITE », commune d'Adjamé, objet du titre foncier n° 200 597 de la circonscription foncière d'Adjamé.
n°19-02536/MCLU/DGUF/DDU/COD- AE3/YAP/DBE accordant à Mlle DANHO Alexan- dra Cecilia Christelle, 22 BP 582 Abidjan 22, la concession définitive du lot n°16 de l'îlot n°1, d'une superficie de 719 m2, du lotissement «AKOUAI-SANTAI PALMERAIE EXTENSION», commune de Cocody, objet du titre foncier n° 205 923 de la circonscription foncière de Riviera.
Arrêté n°19-02495/MCLU/DGUF/DDU/COD- AE1/GBA
accordant à Mme DANHO Alexandra Cécilia Christelle, la concession définitive du lot n°13 de l'îlot n°1, d'une superficie de 548 m2, du lotissement «AKOUAI-SANTAI PALMERAIE EXTENSION», commune de Cocody, objet du titre foncier n° 206 127 de la circonscription foncière de Riviera.
Arrêté n°19-02229/MCLU/DGUF/DDU/COD- AE3/YAP/KKA accordant à Mme DANHO Liliane Rosemonde, 22 BP 1770 Abidjan 22, la concession définitive du lot n° 11 de l'îlot n° 1, d'une superficie de 748 m2, du lotissement «AKOUAI-SANTAI PALMERAIE EXTENSION», commune de Cocody, objet du titre foncier n° 205 911 de la circonscription foncière de Riviera.
Arrêté n°19-01529/MCLU/DGUF/DDU/COD- AE3/YAP/KKA accordant à M. DANHO Emile, 22 BP 1770 Abidjan 22, la concession définitive du lot n°335 C de l'îlot n°40, d'une superficie de 594 m2, du lotissement «AKOUAI SANTAI PALMERAIE EXTENSION», commune de Cocody, objet du titre foncier n°205 848 de la circonscription foncière de Riviera.
Textes Publiés à Titre d'information - Partie Officielle
(1 texte(s))
LISTES DES BANQUES ET DES ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS À CARACTÈRE BANCAIRE (Mise à jour au 28 mars 2023)
Partie Non Officielle
(12 texte(s))
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'ASSOCIATION N°0265/MIS/DGAT/DAG/SDVA Le ministre de l'Intérieur et de la Séeurité, conformément à la loi n°60- 315 du 21 septembee 1960 nelative nux associations, donne nécépissé de déclaration à lasociation définie comme suk :
n°18 2023 000 064
CERTIFICAT FONCIER COLLECTIF N°18 2023 000 066 Le présent certificat foncier est délivré à l'entité ou au groupement désigné ci-dessous au vu des résultats de l'enquête officielle n° 000607 du 17 janvier 2022, validée par le comité de gestion fon- cière rurale d'Adiaké le 29 décembre 2023, sur la parcelle n°0044 d'une superficie de 20ha 30a 00ca.
CERTIFICAT FONCIER COLLECTIF N°18 2023 000 069 Le présent certificat foncier est délivré à l'entité ou au groupement désigné ci-dessous au vu des résultats de l'enquête officielle n° 000608 du 17 janvier 2022, validée par le comité de gestion fon- cière rurale d'Adiaké le 29 décembre 2023, sur la parcelle n°0047 d'une superficie de 01ha 36a 75ca.
CERTIFICAT FONCIER COLLECTIF N°18 2023 000 065 Le présent certificat foncier est délivré à l'entité ou au groupement désigné ci-dessous au vu des résultats de l'enquête officielle n° 000609 du 17 janvier 2022, validée par le comité de gestion foncière rurale d'Adiaké le 29 décembre 2023, sur la parcelle n°0043 d'une superficie de 02ha 50a 59ca.
CERTIFICAT FONCIER COLLECTIF N°18 2023 000 068 Le présent certificat foncier est délivré à l'entité ou au groupement désigné ci-dessous au vu des résultats de l'enquête officielle n° 000604 du 17 janvier 2022, validée par le comité de gestion fon- cière rurale d'Adiaké le 29 décembre 2023, sur la parcelle n°0046 d'une superficie de 02ha 46a 63ca.
CERTIFICAT FONCIER COLLECTIF N°18 2023 000 067 Le présent certificat foncier est délivré à l'entité ou au groupement désigné ci-dessous au vu des résultats de l'enquête officielle n° 000603 du 17 janvier 2022, validée par le comité de gestion fon- cière rurale d'Adiaké le 29 décembre 2023, sur la parcelle n°0045 d'une superficie de 20ha 02a 00ca.
CERTIFICAT FONCIER COLLECTIF N°18 2023 000 062 Le présent certificat foncier est délivré à l'entité ou au groupement désigné ci-dessous au vu des résultats de l'enquête officielle n° 000602 du 17 janvier 2022, validée par le comité de gestion fon- cière rurale d'Adiaké le 29 décembre 2023, sur la parcelle n°0042 d'une superficie de 20ha 05a 00ca.
RECÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'ASSOCIATION N°80/RM/D.BfleP.Bne/SG2/DAG-I Le préfet de la négion de la Marahoué, peéfet du département de Boua- flé, donne récépissé de déclaration à l'association définie comme suit, régie par la loi n° 60-315 du 21 septembee 1960 relative aux associations:
CERTIFICAT FONCIER COLLECTIF N°09 2022 000 415 Le présent certificat foncier est délivré à l'entité ou au groupement désigné ci-dessous au vu des résultats de l'enquête officielle n° 1105 du 31 mars 2022, validée par le comité de gestion foncière rurale d'Agboville le 23 février 2023, sur la parcelle n°16 d'une superficie de 10ha 80a 41ca.
CERTIFICAT FONCIER INDIVIDUEL n°31 2022 000 006 Le présent certificat foncier est délivré au vu des résultats de l'enquête officielle n°24 du 16 août 2022, validée par le comité de gestion foncière rurale d'Issia le 12 juillet 2023, sur la parcelle n°2 d'une superficie de 06ha 20a 40ca à Besséréguhé.
DÉCISION : OUVERTURE PRIMAIRE DÉCISION n°3241/MENET-FP/DEEP portant autorisation d'ouverture de l'établissement scolaire privé d'enseignement général : EPV LA LANTERNE D'ATTÉCOUBÉ
JO Ordinaire
N° 2024-022 / 2024
Numéro
2024-022
Date
14 mars 2024
Type
Ordinaire
Actes
4
Textes officiels indexés
25